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Éditeur, directeur de la publication, hébergeur et contact du site ClubPropreté.
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Manquantes : Raison sociale, Forme juridique et capital, Siège social, SIREN, Numéro de TVA intracommunautaire, Directeur de la publication, Contact, Hébergeur du site, Hébergeur des données.
Éditeur du site
- Raison sociale
- À renseigner Dénomination exacte figurant au registre du commerce, ou nom de la personne physique.
- Forme juridique et capital
- À renseigner Par exemple « SAS au capital de 1 000 € ». Sans objet pour une personne physique.
- Siège social
- À renseigner Adresse postale complète. Pour un entrepreneur individuel, l’adresse de domiciliation.
- SIREN
- À renseigner Numéro à neuf chiffres, ou mention « immatriculation en cours ».
- Numéro de TVA intracommunautaire
- À renseigner Obligatoire si l’éditeur y est assujetti.
- Directeur de la publication
- À renseigner Le représentant légal, ou la personne qu’il désigne. C’est elle qui répond du contenu.
- Contact
- À renseigner Une adresse électronique joignable. Un formulaire seul ne suffit pas à la LCEN.
Hébergement
- Hébergeur du site
- À renseigner Dénomination, adresse et téléphone, tels que l’hébergeur les publie.
- Hébergeur des données
- À renseigner La base de données est distincte du site. Indiquez son fournisseur et la région d’hébergement.
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